La méthode d’exonération, alternative à la méthode d’imputation prévue par les conventions fiscales bilatérales, est un mécanisme d’élimination de la double imposition où le pays de résidence exonère un revenu déjà imposé dans le pays de la source, parfois en le prenant en compte pour le calcul du taux effectif (exonération avec progressivité).
Un salaire ou une pension imposable à l’étranger peut être exonéré dans le pays de résidence, tout en servant à déterminer le taux d’imposition appliqué aux autres revenus.
Croire que l’exonération signifie invisibilité totale ; oublier l’effet sur le taux moyen d’imposition ; mal identifier les revenus concernés.
L’identification des revenus traités par cette méthode constitue une étape préalable. La vérification du caractère simple ou avec progressivité de l’exonération éclaire le calcul. L’intégration de cet effet dans les simulations globales fait partie de l’analyse complète.
Un salarié imposé à l’étranger voit son salaire exonéré dans son pays de résidence, mais utilisé pour fixer le taux appliqué à ses autres revenus locaux.
Certains contribuables découvrent qu’ils auraient payé moins en déclarant correctement un revenu exonéré avec progressivité.
Exonéré ne veut pas dire « oublié » : le revenu peut rester présent dans le calcul du taux.
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